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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TL
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SELFPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELFPRO
TL, SAS

Numéro de dépôt :
3978085
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2023
SELFPRO de TL

Présentation de la marque SELFPRO

Déposée le 21 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SELFPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TL domicilié(e) 15 bis rue des Grands Viéziers - 62000 - ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 779 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TL, M. Tierny Pierre-Hugues domicilié(e) 15 bis rue des Grands Viéziers - 62000 - ARRAS - France.

La marque SELFPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELFPRO est expirée depuis le 21 janvier 2023.

TL a également déposé les autres marques suivantes : Treefeed , BETADOR


TL, SAS - 15 bis rue des Grands Viéziers - 62000 - ARRAS - France - SIREN 417779774


TL, M. Tierny Pierre-Hugues - 15 bis rue des Grands Viéziers - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Matières tannantes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages.